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Politique de confidentialité

Novacorpus, entreprise fondée et dirigée par un médecin, respecte les principes suivants pour la collecte et l’utilisation de vos données à caractère personnel, en application de la réglementation en vigueur.

Introduction

Cette politique de confidentialité s’applique au présent site internet (ainsi qu’au CRM de novacorpus international healthcare Sàrl, https://www.novacorpus.info, ci-après le “CRM”, et son objectif est de fournir des informations aux utilisateurs du site :

1. Comment leurs données à caractère personnel sont collectées et traitées. Les données à caractère personnel comprennent toutes les données qui peuvent identifier un utilisateur.

2. Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées.

3. Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données.

4. À qui ces données sont transmises.

5. La politique du site par rapport aux fichiers cookies.

 

Interlocuteurs légaux

Le site est édité par novacorpus international healthcare Sàrl, ayant son siège social au 33, chemin du Vieux-Vésenaz, 1222 Vésenaz

Le directeur de la publication est novacorpus international healthcare Sàrl.

L’hébergement du site est assuré par Kinsta.com à Paris.


Définitions des termes utilisés

  • Les termes “données à caractère personnel,” “personne concernée,” “sous-traitant,” “traitements,” et “données sensibles” sont définis selon la RGPD.

  • Données personnelles : Toutes informations se rapportant à une personne identifiée ou identifiable (Loi fédérale sur la protection des données, article 3, section 1).

  • Traitement : Toute opération liée aux données personnelles, incluant la collecte, l’enregistrement, la conservation, l’utilisation, la modification, la communication, l’archivage, l’effacement ou la destruction des données.

  • Utilisateur : Internaute visitant et/ou utilisant le site mentionné.

Informations collectées et but

En règle générale

Nous ne traitons les données personnelles de nos utilisateurs que dans la mesure nécessaire pour fournir un site web fonctionnel, ainsi que nos contenus et services. Le traitement des données personnelles de nos utilisateurs est généralement effectué après avoir obtenu leur consentement. Toutefois, il existe des situations où il peut être nécessaire de traiter les données sans consentement préalable en raison de circonstances factuelles, et ce traitement est autorisé par la loi.

Nous traitons vos données à des fins diverses, qui peuvent être regroupées dans les catégories suivantes :

i. Services : novacorpus international healthcare Sàrl collecte et traite vos données personnelles volontairement fournies par vous dans le cadre de notre offre de services.

ii. Communication : novacorpus international healthcare Sàrl  collecte et traite les données personnelles pour faciliter, administrer et mener à bien la communication avec les clients, que ce soit par courrier, téléphone ou moyens de communication électroniques. Cela comprend également l’organisation et la réalisation d’études de marché et de sondages d’opinion.

iii. Analyse : L’utilisation des sites internet peut être enregistrée et analysée de manière personnalisée ou anonyme en fonction de vos besoins et de vos intérêts (voir aussi ci-dessous). En outre, novacorpus international healthcare Sàrl  peut relier et analyser ces données avec d’autres informations de novacorpus international healthcare Sàrl , notamment à des fins de marketing.

iv. Statistiques : novacorpus international healthcare Sàrl  produit des évaluations statistiques basées sur des données d’utilisateurs anonymes. Ces évaluations visent à améliorer en continu nos sites internet et nos services.

Données d’activité et d’utilisation

Chaque fois que vous visitez notre site Internet, notre système collecte automatiquement des données et des informations provenant du système informatique de l’ordinateur utilisé.

Les informations suivantes sont collectées :

(1) Informations sur le type et la version du navigateur utilisé.
(2) Système d’exploitation de l’utilisateur.
(3) Fournisseur de services Internet de l’utilisateur.
(4) Adresse IP anonyme de l’utilisateur.
(5) Date et heure de l’accès.
(6) Sites web à partir desquels le système de l’utilisateur accède à notre site Internet.
(7) Sites web accessibles par le système de l’utilisateur via notre site web.
(8) Paramètres de langue et de pays.
(9) Données relatives au site.

Données personnelles que vous fournissez en ligne

Il peut s’agir de données que vous nous envoyez, par exemple en remplissant des formulaires en ligne, en vous inscrivant, en acceptant la newsletter ou d’autres documents d’information, ou en installant des applications. Le nom, le prénom, la date de naissance ou l’âge, le sexe, l’adresse, les numéros de téléphone, les adresses e-mail, les photos et les enregistrements vidéo réalisés dans nos locaux, les photos que vous nous fournissez, les numéros de client, les modes de paiement et les préférences linguistiques font partie de ces données personnelles. Lors de votre inscription ou de votre commande, nous vous informerons sur le type, l’étendue et la finalité du traitement des données, ainsi que sur la durée de conservation et vos droits d’opposition, en vous référant à la présente déclaration de confidentialité.

Données personnelles en relation avec d’autres moyens de communication

Données personnelles en relation avec les communications par téléphone, fax, e-mail, messages vocaux, messages texte (SMS), messages photo, messages vidéo ou messagerie instantanée. Si vous nous contactez par le biais des options de contact disponibles, vos coordonnées et les contenus associés seront enregistrés et pourront être utilisés pour traiter et répondre à votre demande. 

Protection des données personnelles

Conformément à la RGPD et à la nLPD, novacorpus international healthcare Sàrl, en tant que maître du fichier et responsable du traitement, informe l’utilisateur qu’elle effectue un traitement de données personnelles le concernant.

L’utilisateur comprend et accepte que les informations qu’il communique via les formulaires disponibles sur le site, ou par courrier électronique aux adresses indiquées sur le site, sont destinées au personnel habilité de novacorpus international healthcare Sàrl, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Malheureusement, la transmission d’informations par Internet n’est pas totalement sûre. Bien que nous fassions tout notre possible pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des données que vous nous transmettez ; chaque transmission se fait à vos propres risques. 

Pour toute demande relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données à l’adresse info@novacorpus.com.

Finalité

https://www.novacorpus.fr/ peut traiter tout ou partie des données pour les finalités suivantes :

  1. Permettre la navigation sur le site et gérer les prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion, historique des commandes, etc.
  2. Prévenir et lutter contre la fraude informatique : matériel informatique utilisé, mot de passe, adresse IP.
  3. Améliorer la navigation sur le site : données de connexion et d’utilisation.
  4. Mener des campagnes de communication (SMS, e-mail) : numéro de téléphone, adresse e-mail.
  5. Novacorpus international healthcare Sàrl ne commercialise pas les données personnelles et les utilise uniquement par nécessité, à des fins statistiques et d’analyses.

 

Responsabilité

Pour les données personnelles collectées lors de la création du compte utilisateur et de la navigation sur le site, le responsable du traitement des données personnelles est novacorpus international healthcare Sàrl.

En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte, novacorpus international healthcare Sàrl s’engage à respecter les dispositions légales en vigueur. Il incombe notamment à novacorpus international healthcare Sàrl d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients une information complète sur le traitement de leurs données personnelles, et de maintenir un registre des traitements conforme. À chaque fois que novacorpus international healthcare Sàrl traite des données personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour assurer l’exactitude et la pertinence de ces données en fonction des finalités du traitement.

 

Droit d’accès aux données, droit d’opposition ou de rectification

En accord avec la nLPD et les réglementations européennes en vigueur, les utilisateurs du site https://www.novacorpus.fr/ et de son CRM jouissent des droits suivants :

  • Le droit de consulter, mettre à jour et corriger leurs données personnelles, ainsi que de les compléter si nécessaire.
  • Le droit de verrouiller ou d’effacer leurs données personnelles si celles-ci s’avèrent inexactes, incomplètes, ambiguës, obsolètes, ou si leur collecte, leur utilisation, leur transmission ou leur stockage est interdit.
  • Le droit de s’opposer au traitement de leurs données personnelles.
  • Le droit de retirer leur consentement à tout moment.
  • Le droit de limiter le traitement de leurs données personnelles.
  • Le droit de décider du destin de leurs données personnelles après leur décès, y compris leur transmission (ou non) à un tiers désigné au préalable.
  • Le droit à la portabilité des données qu’ils ont fournies, lorsque ces données sont soumises à des traitements automatisés basés sur leur consentement ou sur un contrat.

Si un utilisateur souhaite connaître l’utilisation qui est faite de ses données personnelles par novacorpus international healthcare Sàrl, solliciter leur rectification ou s’opposer à leur traitement, il peut contacter la société par écrit à l’adresse suivante : info@novacorpus.com.

Dans ce contexte, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles concernées et les corrections à apporter, en fournissant une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport) à des fins d’identification.

Les demandes de suppression de données personnelles seront traitées conformément aux obligations légales qui incombent à https://www.novacorpus.fr/, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs de https://www.novacorpus.fr/ peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de régulation compétentes.

Un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande est prévu pour la réponse à celle-ci. novacorpus international healthcare Sàrl se réserve le droit de restreindre, de différer ou de refuser l’accès, la rectification ou l’effacement des données, et communiquera les motifs de ce refus ou de cette limitation. Une fois que les motifs et intérêts qui ont justifié ce refus ou cette limitation auront disparu, novacorpus international healthcare Sàrl s’engage à fournir les informations demandées, dans la mesure où cela n’est pas impossible ou démesurément complexe.

Conservation des données

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des objectifs du traitement ou dans le respect d’une base légale à laquelle nous sommes soumis.

Novacorpus international healthcare Sàrl conserve les données pendant une durée justifiée, proportionnée et nécessaire à l’objectif que leur traitement se propose d’atteindre, conformément aux dispositions de la nLPD et de la RRGPD.

En général, les données personnelles sont effacées dès lors qu’elles ne sont plus indispensables à la réalisation de l’objectif pour lequel elles ont été recueillies. Cependant, il se peut que nous les conservions plus longtemps si cela est nécessaire pour satisfaire à des obligations légales (par exemple, les obligations de conservation et de documentation), des engagements contractuels ou précontractuels, ou encore pour préserver nos intérêts légitimes sur le plan commercial (comme la défense de nos droits).

Dans le respect de ces principes, nous traitons habituellement les données personnelles conformément aux règles et aux obligations suivantes :

  • Les données personnelles que vous nous avez transmises dans le cadre de l’utilisation de nos services et produits proposés sur notre portail, ou que vous avez communiquées par l’intermédiaire de l’adresse de contact par e-mail, sont en règle générale conservées chez nous jusqu’à ce que vous nous demandiez de les supprimer.
  • En ce qui concerne les données personnelles liées à un contrat (y compris les documents commerciaux et les communications), nous les conservons pendant toute la durée de la relation contractuelle, et pendant une période de dix ans après la fin de cette relation. Cependant, cela peut varier si (i) une obligation légale exige une conservation plus courte ou plus longue dans des circonstances spécifiques, (ii) la conservation est nécessaire à des fins de preuve ou pour d’autres motifs valables en vertu du droit applicable, ou (iii) la suppression des données doit intervenir plus tôt (par exemple, si les données ne sont plus nécessaires ou si nous devons les effacer).

Les données seront anonymisées pour répondre aux obligations légales de novacorpus international healthcare Sàrl dans le cadre de recherches historiques, scientifiques et/ou médicales, ainsi que pour des finalités statistiques.

Confidentialité

Nous nous réservons la possibilité de partager vos données personnelles avec des tiers lorsque cela s’avère nécessaire pour mettre en œuvre les services techniques ou organisationnels nécessaires à la réalisation des objectifs énoncés, ainsi qu’à d’autres fins liées à nos activités commerciales. Nous exigeons de nos prestataires de services qu’ils respectent des mesures techniques et organisationnelles garantissant la sécurité des données personnelles. Si ces prestataires de services sont basés dans des pays où les lois en matière de protection des données ne sont pas équivalentes à celles en vigueur en Suisse, nous veillerons contractuellement à ce qu’ils maintiennent un niveau de protection des données équivalent à celui de la Suisse.

Dans certaines circonstances, nous pouvons également être contraints ou juger nécessaire de divulguer vos données personnelles pour nous conformer aux lois et règlements en vigueur, dans le cadre de procédures judiciaires, en réponse à des demandes émanant de tribunaux ou d’autorités compétentes, ou pour répondre à d’autres obligations légales dans le but de protéger et de défendre nos droits et nos biens.

Novacorpus international healthcare Sàrl prend toutes les mesures nécessaires pour préserver la sécurité des informations, en veillant notamment à ce qu’elles ne soient pas accessibles à des personnes non autorisées. En cas d’incident ayant un impact sur l’intégrité ou la confidentialité des informations d’un client, novacorpus international healthcare Sàrl s’engage à informer rapidement le client et à lui communiquer les mesures correctives mises en place.

Les données personnelles de l’utilisateur peuvent être traitées par les filiales de novacorpus international healthcare Sàrl et par des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement dans le but de réaliser les objectifs de la présente politique.

Utilisation des fichiers cookies

Le site utilise des techniques de cookies pour améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs. Un cookie est un fichier stocké par le site sur le disque dur de l’utilisateur, contenant des informations sur ses habitudes de navigation.

Utilisation des cookies

https://www.novacorpus.fr/ et son CRM peuvent collecter des informations concernant les visites des utilisateurs sur le site, telles que les pages consultées et les recherches effectuées. Ces informations permettent à novacorpus international healthcare Sàrl d’améliorer le contenu du site et la navigation des utilisateurs.

Les cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour décider s’il souhaite accepter ou refuser les cookies. Il est à noter que certaines fonctionnalités du logiciel de navigation peuvent ne pas être disponibles en cas de refus des cookies.

Si l’utilisateur refuse l’enregistrement de cookies ou les supprime, sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela peut également affecter la capacité de https://www.novacorpus.fr/ ou de ses prestataires à reconnaître le type de navigateur, les paramètres de langue et d’affichage, ou le pays d’origine de la connexion Internet, à des fins de compatibilité technique.

Novacorpus international healthcare Sàrl décline toute responsabilité quant aux éventuelles conséquences d’un fonctionnement dégradé du site et des services proposés résultant (i) du refus des cookies par l’utilisateur, (ii) de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement en raison du choix de l’utilisateur. Pour gérer les cookies et les préférences de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente et peut être trouvée dans le menu d’aide correspondant.

L’utilisateur peut à tout moment exprimer et modifier ses préférences en matière de cookies. novacorpus international healthcare Sàrl peut également faire appel à des prestataires externes pour aider à collecter et traiter les informations mentionnées dans cette section.

En outre, en cliquant sur les icônes des réseaux sociaux présentes sur le site de https://www.novacorpus.fr/ et si l’utilisateur a accepté les cookies en continuant sa navigation sur le site, ces plateformes peuvent également placer des cookies sur les terminaux de l’utilisateur.

Ces types de cookies ne sont déposés que si l’utilisateur y consent en continuant sa navigation sur le site Internet https://www.novacorpus.fr/. Cependant, l’utilisateur peut à tout moment retirer son consentement à ce que https://www.novacorpus.fr/ dépose ce type de cookies.

Nous collaborons avec des fournisseurs de produits ou de services pour la gestion et le support de certains aspects de nos opérations. Ces fournisseurs peuvent être situés en Suisse, dans l’UE ou en dehors de l’UE, et peuvent être responsables de l’inscription en ligne, de la publicité et du marketing, y compris la publicité numérique et personnalisée, des services informatiques, de l’hébergement de données, des enquêtes de satisfaction, etc. Ils sont contractuellement tenus de respecter la confidentialité des données personnelles que nous leur transmettons et ne peuvent les utiliser que dans le cadre des missions définies.

Description des fichiers cookies utilisés par le site

L’éditeur du site tient à signaler que les cookies suivants sont utilisés lors de la navigation de l’utilisateur :

Cookies nécessaires

Les cookies nécessaires rendent un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation entre les pages et l’accès aux zones sécurisées du site. Le site ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

  • CookieYes: stocke l’autorisation de l’utilisateur d’utiliser des cookies pour le domaine en cours.
  • Consent Google: utilisé pour détecter si le visiteur a accepté la catégorie marketing dans la bannière de cookies. Ce cookie est nécessaire pour la conformité au RGPD et à la LPD. 
  • Consent YouTube: utilisé pour détecter si le visiteur a accepté la catégorie marketing dans la bannière de cookies. Ce cookie est nécessaire pour la conformité au RGPD et à la LPD.


Statistiques

Les cookies statistiques aident les propriétaires du site web à comprendre comment les visiteurs interagissent avec les sites de manière anonyme. Utilisé par Google Analytics pour collecter des données sur le nombre de visites d’un utilisateur et les dates de la première et de la dernière visite.

  • Google Analytics Google: enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur l’utilisation du site. 
  • Google Analytics Google: utilisé pour collecter des données sur le nombre de fois qu’un utilisateur a visité le site web ainsi que les dates de la première et de la dernière visite.


Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour suivre les visiteurs à travers les sites web et afficher des publicités pertinentes pour l’utilisateur individuel. Utilisé par Google Ads pour réengager les visiteurs en fonction de leur comportement en ligne.

  • Facebook, Instagram by Meta Platforms, Inc.: utilisé pour fournir des produits publicitaires tels que des offres en temps réel d’annonceurs tiers. Enregistre des données sur les visiteurs et leur comportement en ligne pour mesurer l’efficacité de la publicité sur les sites web. 
  • Google Ads by Google: utilisé pour réengager les visiteurs en fonction de leur comportement en ligne. Enregistre des données sur les visites et les sites web pour mesurer l’efficacité de la publicité.
  • YouTube by Google: enregistre un identifiant unique pour conserver des statistiques sur les vidéos YouTube vues par l’utilisateur. Tente d’estimer la bande passante des utilisateurs sur les pages avec des vidéos YouTube intégrées. 

Responsabilité

Novacorpus international healthcare Sàrl s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer aux utilisateurs une accessibilité permanente du site https://www.novacorpus.fr/. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, quelle qu’en soit la raison.

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de cette notice légale avant d’utiliser le site internet et s’engage à en respecter les termes.

L’utilisateur certifie posséder les compétences et les moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser. Il reconnaît également avoir vérifié que sa configuration informatique est exempte de virus et fonctionne correctement.

Novacorpus international healthcare Sàrl ne peut garantir l’exactitude ni l’intégralité des informations publiées sur son site, ni la disponibilité continue de son fonctionnement ou sa sécurité informatique totale.

La société met tout en œuvre pour proposer des informations et des outils précis et fiables aux utilisateurs. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des erreurs, de l’indisponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou d’autres éléments logiques nuisibles sur son site.

Les informations fournies par novacorpus international healthcare Sàrl sont données à titre indicatif. La société ne peut garantir l’exactitude, l’intégralité ni l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reconnaît que l’utilisation des informations et des outils disponibles sur le site se fait sous sa seule responsabilité.

Secret médical

Novacorpus international healthcare Sàrl et ses collaborateurs sont tenus au respect du secret médical.

Cependant, novacorpus international healthcare Sàrl souhaite souligner que l’envoi d’informations confidentielles et/ou de données personnelles par courrier électronique ou via un formulaire électronique comporte des risques pour la confidentialité de ces données.

En choisissant de nous faire parvenir des requêtes par courrier électronique, vous acceptez explicitement ces risques. Il vous est toujours possible de nous contacter par téléphone.

Modification

Novacorpus international healthcare Sàrl se réserve le droit de modifier le contenu de cette notice légale à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont donc invités à la consulter régulièrement.

Droit applicable et juridiction

Ce site est soumis au droit suisse. Toute action en justice liée à cette politique de confidentialité relève de la compétence exclusive des tribunaux ordinaires de la République et canton de Genève. Le recours au Tribunal fédéral à Lausanne demeure réservé.

Acceptation de la politique de confidentialité par l’utilisateur

En naviguant sur le site, l’utilisateur déclare avoir lu et compris cette politique de confidentialité et accepte ses conditions, en particulier en ce qui concerne la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l’utilisation de fichiers cookies.